AVIS : Conseil supérieur wallon des Forêts et de la Filière Bois (CSWFFB)

Date Avis Fichier
24/09/20102010-10Avis du CSWFFB relatif à l’avant-projet d’arrêté portant exécution de l’article 7 du décret du 15 juillet 2008 relatif au Code forestier
28/03/20122012-06Avis d’initiative sur les Plans d’aménagement forestiers (PAF)
02/10/20122012-21Avis du CSWFFB sur la Révision du Schéma de Développement de l’Espace Régional (SDER) – Consultation sur les propositions d’objectifs
08/06/20122012-12quaterAvis d’initiative du CSWFFB relatif au plan de réduction des densités de gibier excessives et de l’avant-projet d'arrêté « Nourrissage »
26/11/20132013-14Avis d’initiative du CSWFFB sur l’avant-projet d’arrêté du Gouvernement wallon relatif au Plan de tir pour la chasse à l’espèce cerf
30/03/20092009-03Avis du CSWFFB relatif à l’avant-projet d’arrêté relatif à l’entrée en vigueur et à l’exécution du décret du 15 juillet 2008 relatif au Code forestier
29/04/20142014-008bisAvis du CSWFFB relatif à l’avant-projet d'arrêté relatif à la vente de gré à gré et modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 relatif à l’entrée en vigueur et à l’exécution du décret du 15 juillet 2008 relatif au Code forestier
22/05/20142014-016Avis d’initiative du CSWFFB relatif à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la production et à la mise à disposition sur le marché de matériel de reproduction de végétaux
29/04/20142014-11bisAvis du CSWFFB relatif au Plan wallon de Développement Rural 2014-2020
16/06/201515005Avis d’initiative du Conseil Supérieur wallon des Forêts et de la Filière bois relatif à l’avant-projet d'arrêté du Gouvernement wallon modifiant l’AGW du 18 octobre 2012 fixant les conditions de nourrissage du grand gibier
08/09/20162016-010Avis du Conseil supérieur wallon des forêts et de la filière bois sur la réforme de la fonction consultative
10/02/20172017-04Avis du Conseil supérieur wallon des forêts et de la filière bois sur l’accord de coopération entre la Région flamande, la Région wallonne et la Région Bruxelles-Capitale relatif à la création de la Fondation Forêt de Soignes. Avant-projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération entre la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la création de la Fondation Forêt de Soignes
15/03/20172017-08Avis du Conseil supérieur wallon des forêts et de la filière bois sur la proposition de décret modifiant les articles 74 et 114 du décret du 15 juillet 2008 relatif au Code forestier